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Réglement du tribunal

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Posté(e) le Sam 29 Aoû - 14:22

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AU TRIBUNAL

Les us et coutumes:
Dans le Tribunal la coutume veut que certaines règles soient respectées, le non respect de ces règles est passible d'amende(s) et de placement en détention aux cellules.


  1. En Audience, il y a un Président d'Audience, il est le maitre des lieux et a tout pouvoir, lorsqu'il parle: nul ne l'interrompt, il peut être entourés de juges qui eux même ne défient pas son autorité.
    Note: le Président d'Audience n'est pas nécessairement le Président de la Cour.

  2. Hors audience les Juges restent maitres des lieux, le Président de la Cour les diriges, tout juge doit être respecté, comme toute personne d'ailleurs.

  3. Le Président d'Audience ouvre ainsi "Affaire numéro ..., au motif de ... Etat contre ... Etat représenté par: ... Défense représentée par: ... Partie civile: ... représentée par ...", nomme les "parties" par les termes "Accusation" et "Défense", il concluera par: "Au nom de la Cour Suprême des Etats Unis d'Amérique nous déléguant son pouvoir, au nom de la loi, vu (preuve1), vu (preuve2), etc. La Cour, après débat contradictoire reconnait l'accusé ... des faits lui étant reprochés.", et en cas de culpabilité: "et, en répression, le condamne a ...".
    Note: Ceci n'est pas une règle universelle, chaque Juge annonce de la manière qu'il souhaite.

  4. Les Juges s'appellent tous "Votre Honneur", ou bien "Honorable" suivi de leur nom, ou encore "Monsieur le Juge" (ou Madame le cas échéant), ou encore (pour le Président d'Audience): Monsieur le Président (d'Audience).

  5. Le tutoiement est proscrit lorsqu'on parle à l'un des parties ou à la Cour.

  6. Le silence est de rigueur (notamment pour le public), seuls peuvent parler les personnes y étant autorisées par le Président d'Audience.

  7. Les agents de polices rengainent leurs armes. Nulle arme ne doit être visible.

  8. Nul visage ne doit être couvert.

  9. Le Président de l'Audience peut prendre toute décision qu'il juge nécessaire et, sans motif, peut faire évacuer toute ou partie de la salle, ces décisions de gestion du public ne font pas appel à débat.

  10. Au tribunal, la hiérarchie de la police disparait, le seul chef: c'est le président d'audience.

  11. Nul ne passe derrière la Cour (les juges).

  12. Nul n'approche la Cour au delà de la barre sans y être invité (sauf les huissiers). Nul ne passe derrière les Juges.


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