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Le code pénal

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Posté(e) le Lun 14 Sep - 18:43

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1. Les véhicules/routes


Art.1-1 : La vitesse est limitée 40 km/h dans les banlieues, 30km/h en centre ville, 70km/h à 110km/h sur l'autoroute périphérique et 120km/h sur les interstates reliant les villes les plus importantes. A Paleto Bay et Sandy Shores, la vitesse sera limitée à 40 km/h sur les routes de Blaine County à 80 km/h. Tout dépassement de la vitesse autorisée entraînera une amende de 150$. Une suite de 3 excès par partie vous fera perdre votre véhicule jusqu'à la prochaine partie. (Une récidive régulière pourra entrainer la confiscation du véhicule pendant 1 à 3 parties). Un agent de la circulation vous arrêtant pour un petit excès de vitesse ne sera pas en mesure de vous confisquer le véhicule ou de vous enlever un ou plusieurs point(s) sur le permis de conduire, seulement de relever votre plaque d'immatriculation, et de vous donner une amende.

Art.1-2 : Un feu tricolore grillé sera redevable d'une amende de 90$.

Art.1-3 : Un vol de véhicule repéré et neutralisé sera pourvu d'une arrestation, d'une amande dépendant de la valeur du véhicule et d'un emprisonnement d'une journée in-game. 

Art.1-4 : Un vol de véhicule non-repéré par la police sera pourvu d'une amende de 10 000$ et d'un emprisonnement d'une journée in-game. 

Art.1-5 : Le vandalisme sur un véhicule quelconque sera une amende de 100$ plus les frais de réparation. 


2. Les armes à feu/blanches


Art.2-1 : Le port illégal d'une arme à feu sera sanctionné de la confiscation de cette arme, d'un emprisonnement de 10min (jeu) plus une amende de : 450$ pour un pistolet; 2500 pour mitrailleuse et fusil à pompe; 3500$ pour gros calibre; 6500$ pour sniper et balles explosives, 9000$ pour bombes; 20000 pour lance-roquette.
Si l'arme n'a pas été achetée légalement (preuve d'achat à l'armurerie de LS), la qualification de détention d'arme volée sera alors retenue, et une amende sera alors rajouté à de l'amende initiale.
(La police a l'autorisation d'effectuer une fouille au corps, en demandant au joueur de montrer ses armes).

Art.2-2 : Une fusillade vaudra au(x) tireurs(s) une amende de 20 000$ d'amende, de plusieurs jours ou sessions d'emprisonnement et la confiscation de(s) (l') arme(s).

Art.2-3 : Une fusillade mortelle sera de 50 000$ par individu tué, de plusieurs sessions d'emprisonnement (décidée lors d'un procès) et la confiscation des armes. L'individu, à sa sortie, sera placé en surveillance judiciaire pendant plusieurs jours. 

Art.2-4 : Un joueur ayant blessé volontairement ou non un autre joueur et qui est reconnu par sa victime, paiera/remboursera les frais de soins à sa victime.

Art.2-5 : Un meurtre volontaire ou non un autre joueur sera soumis à une enquête approfondie jusqu'à la neutralisation ou l'arrestation du prévenu.

Art.2-6 : Un individu vendant des armes illégalement sera soumis à une amende de 8000$ et a une peine d'emprisonnement décidée lors de son procès.


3. Les drogues


Art.4-1 : Un trafic de drogue sera pourvu d'une lourde peine de prison décidée lors d'un procès et d'une amende.


4.Les effractions/squats


Art.5-1 : Entrer par effraction ou sans avoir été invité sera d'une amende de 500$. Le propriétaire du domicile sera en mesure de choisir de porter plainte ou non contre cet individu.

Art.5-2 : Squatter un endroit inhabité ne sera pas retenu comme délit. Néanmoins, la personne sera avertie de ne pas rester. (notamment si cet endroit est dangereux)


5.La complicité


Art.7-1 : Si un individu commet une infraction à la loi, quelle qu'elle soit, accompagné d'un complice, ce complice sera pourvu d'une peine équivalente à celle de son collaborateur.


6. Les agressions et homicides


Art.8-1 : Une agressivité montrée envers un civil est redevable d'une amende de 90$.

Art.8-1bis : Une agressivité montrée envers un agent des forces de l'ordre dans ses fonctions est redevable d'une amende de 1800$, et/ou d'une peine de prison si l'agent veut porter plainte.

Art.8-2 : Un homicide involontaire envers un individu est redevable de 20 000$* et de plusieurs jours d'emprisonnement après un procès à huit-clos. Des dommages et intérêts seront versés par le prévenu si la famille ou amis de la victime en exigent.

Art.8-3 : Un homicide volontaire envers un individu est redevable de 50 000$* et de plusieurs sessions d’emprisonnement après un procès à huit-clos. Des dommages et intérêts seront versés par le prévenu si la famille ou amis en exigent. 

*(Ces montants sont à titre indicatifs, il pourront être adaptés par l'autorité concernée, en fonction de la gravité et circonstance de l'infraction.)

Si les amendes ne sont pas payées, elles pourront êtres retirées du compte du joueur au bout de 1semaine (après réclamation) et pourront faire l'objet d'une majoration (la majoration sera alors du double de l'amende, soit 100% d'augmentation, plusieurs majorations successives pourront êtres appliquées, à chaque semaines supplémentaires).



Si une loi n'est pas énoncée sur cette page, alors le code pénal californien fait foi.

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